MENTIONS LEGALES – TIANN

1. Editeur du site

Le présent site internet est édité par :

  • Dénomination sociale : Heos Productions
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : [montant exact à compléter] €
  • Siège social : 19 boulevard des Ventadour, ZA La Gandonne, Bâtiment A, 13300 Salon-de-Provence, France
  • SIREN : 942 711 524
  • SIRET : 942 711 524 00028
  • RCS : Salon-de-Provence
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR62942711524
  • Adresse électronique : contact@heos-prod.com
  • Téléphone : 06 60 84 39 57

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

David RABAULT

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : IONOS SARL
  • Pays : France
  • Adresse : [adresse complète de IONOS SARL à reprendre sur le contrat ou la facture]
  • Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur à compléter]

4. Présentation du site

Le site TIANN a pour objet de présenter l’activité artistique et musicale de TIANN.

Il propose notamment des informations relatives à l’artiste, son actualité, sa discographie, ses photographies, ses prestations, ses dates de concerts, ses périodes d’indisponibilité ainsi que des informations destinées aux professionnels et organisateurs souhaitant solliciter une prestation ou un devis.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos, contenus sonores et éléments de présentation, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de leurs titulaires respectifs ou font l’objet d’autorisations d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, est interdite.

6. Photographies, vidéos et contenus musicaux

Les photographies, vidéos, enregistrements et autres contenus artistiques diffusés sur le site sont protégés par les droits applicables, notamment le droit d’auteur et, le cas échéant, les droits voisins.

Toute utilisation de ces contenus en dehors des usages autorisés nécessite l’accord préalable des titulaires des droits concernés.

Les crédits et mentions de droits spécifiques sont indiqués lorsqu’ils sont applicables.

7. Liens vers des plateformes tierces

Le site peut proposer des liens redirigeant vers des plateformes ou services externes, notamment Spotify, Apple Music, Deezer, YouTube ou des réseaux sociaux.

Ces liens permettent aux visiteurs d’accéder aux espaces et contenus de TIANN hébergés sur ces plateformes.

L’éditeur du site n’exerce aucun contrôle sur ces services tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leurs propres politiques de confidentialité.

La consultation de ces plateformes est soumise à leurs conditions d’utilisation et politiques respectives.

8. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît consulter le site sous sa responsabilité. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

9. Disponibilité du site

L’éditeur s’efforce d’assurer l’accès au site de manière continue.

Il se réserve toutefois la possibilité d’interrompre temporairement l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison de contraintes techniques indépendantes de sa volonté.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements échappant à son contrôle.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles éventuellement collectées dans le cadre de l’utilisation du site et des échanges par courrier électronique est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer les droits prévus par la réglementation applicable, les visiteurs peuvent contacter :

contact@heos-prod.com

11. Cookies et traceurs

Le site est susceptible d’utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services tiers.

Les informations relatives aux cookies, à leurs finalités et aux modalités de gestion du consentement sont présentées dans la Politique de cookies du site.

Les traceurs soumis au consentement ne doivent être déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur, conformément à la réglementation applicable.

12. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits de l’éditeur.

L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait contraire à ses intérêts ou à la réglementation applicable.

13. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de différend relatif à l’utilisation du site, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

14. Contact

Pour toute question concernant le site TIANN ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :

Heos Productions
19 boulevard des Ventadour, ZA La Gandonne, Bâtiment A
13300 Salon-de-Provence, France

E-mail : contact@heos-prod.com
Téléphone : 06 60 84 39 57


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